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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL SAINTES
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SAINTRONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTRONIC
ALCATEL SAINTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
92442053
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013

Présentation de la marque SAINTRONIC

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL SAINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL SAINTES domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2243104) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 864 324 .

La marque SAINTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque SAINTRONIC est expirée depuis le 21 mai 2013.

ALCATEL SAINTES a également déposé les autres marques suivantes : SAINTRONIC


ALCATEL SAINTES, société anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2243104) - 75008 - France - SIREN 420864324



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation n°2230541 - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324759 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 20 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382035 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324760 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2003 n°2243104 - Publication au BOPI 2003-05-21

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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